La pénibilité au travail est définie, depuis 2012, dans le droit français du travail. Ce phénomène peut naître d’un ou de plusieurs facteurs relatifs à des contraintes marquées sur la physique de l’employé, liées à un environnement physique supposé agressif. Les rythmes de travail pouvant laisser des traces durables ou irréversibles sur la santé peuvent autant être considérés légalement comme des facteurs de pénalité au travail. Considérer que tel ou tel rythme est pénible ou non reste un problème pour une société. Le point sur la situation.
Quels sont les critères de pénibilité ?
Selon une certaine enquête, la proportion des employés exposés à des rythmes pénibles dans sa profession est évaluée à 56 %, toutes durées semestrielles d’exposition confondues. La
pénibilité au travail s’identifie par une exposition, dépassant un certain seuil, un ou plusieurs facteurs de risques dans le monde du travail pouvant laisser des séquelles durables, irréversibles et identifiables sur la santé. Pour qu’elle soit prise en compte, la pénibilité doit avoir une durée ou une intensité minimale. Elles sont évaluées en fonction de la prise en compte des dispositifs de protection mis en œuvre par la société ou par l’employeur. Du coup, ladite
pénibilité au travail est toujours la conséquence d’un environnement physique insupportable et aux rythmes de travail.
Quels sont les facteurs de risque ?
Nombreux sont les facteurs de risques pouvant donner naissance à une considération que tel ou tel rythme de travail soit pénible ou non. À savoir les contraintes physiques marquées, les rythmes abusifs dans le travail, l’environnement physique agressif. Les manutentions de charges sous toutes ses formes, les postures pénibles, les vibrations mécaniques, par exemple, font partie de ce qu’on appelle contraintes physiques marquées. Le bruit, les températures extrêmes, et les agents chimiques dangereux sont les éléments constitutifs de ce que la loi appelle environnement physique agressif. Concernant les rythmes excessifs de travail, ses éléments constitutifs pour dire que c’est un risque de
pénibilité au travail sont le travail nocturne, les travaux répétitifs qui impliquent l’exécution répétitive de mouvement résultant une fréquence élevée et/ou sous cadence contrainte.
Les seuils de pénibilité
En réalité, il n’y a pas de critères particuliers pour déterminer un certain seuil dans ce qu’on appelle
pénibilité au travail. Un dispositif est aujourd’hui, malgré cela, mis en place. Pourtant, pour chaque facteur suscité, des seuils d’exposition associent une situation ou une action à une intensité. Depuis octobre 2017, une différenciation entre les facteurs s’est effectuée, puisque seuls certains d’entre eux sont susceptibles de permettre de procurer ou générer des points.
